|
Le site French cocotte est édité par l' ATELIER DE LA CROSSE.
Atelier de la crosse - siège social : Route des bas hubacs, 26220 Dieulefit, france - numéro de téléphone : (33) 04 75 46 83 71 Directeur de la publication : Sébastien Verne Hébergement : Weebly Inc. |
 ATELIER DE LA CROSSE
RCS (Registre du Commerce et des Sociétés). 422 628 594 000 26 |
conditions générales des ventes valables pour la France et l’étranger.
PRIX : Nos prix sont indiqués départ atelier.
PRODUITS EN STOCKS : Les produits en stock sont livrés suivant les délais d'acheminents des prestataires.
DELAIS DE FABRICATION : 6 à 8 semaines à compter de réception d’un acompte de 30 % du montant total de la commande.
REGLEMENT : Commandes professionnels. Acompte de 30 % du montant total de la commande. Solde à mis à disposition de la marchandise, par virement SWIFT ou chèque (pour la France).
EXPEDITION : Nos marchandises sont facturés départ atelier. En cas d’expédition par nos soins, voir conditions particulières sur la facture proforma. Conditionnements et emballages : Tous nos objets sont très respectueusement emballés, papier bulle, carton double cannelure.
CLAUSE DE RESERVE : Les marchandises vendues restent notre propriété jusqu’à leur paiement intégral.
TRIBUNAL COMPETENT : Le tribunal de grande instance de Valence est réputé compétent en cas de litige.
PRIX : Nos prix sont indiqués départ atelier.
PRODUITS EN STOCKS : Les produits en stock sont livrés suivant les délais d'acheminents des prestataires.
DELAIS DE FABRICATION : 6 à 8 semaines à compter de réception d’un acompte de 30 % du montant total de la commande.
REGLEMENT : Commandes professionnels. Acompte de 30 % du montant total de la commande. Solde à mis à disposition de la marchandise, par virement SWIFT ou chèque (pour la France).
EXPEDITION : Nos marchandises sont facturés départ atelier. En cas d’expédition par nos soins, voir conditions particulières sur la facture proforma. Conditionnements et emballages : Tous nos objets sont très respectueusement emballés, papier bulle, carton double cannelure.
CLAUSE DE RESERVE : Les marchandises vendues restent notre propriété jusqu’à leur paiement intégral.
TRIBUNAL COMPETENT : Le tribunal de grande instance de Valence est réputé compétent en cas de litige.
 |
 |
